Expériences professionnelles
Chargé de cours à l’Université de Namur (droit des contrats ; contrats IT; propriété intellectuelle)
Chargé de cours invité à l’Université de Louvain (UCL)
Chercheur au Centre de Recherche Informatique, Droit et Société (CRIDS), Université de Namur
Tiers-décideur CEPANI (litiges noms de domaine .be)
Co-Directeur du comité de rédaction de la Revue du Droit des Technologies de l’Information (RDTI, Larcier)
Membre du comité de rédaction du “Guide Juridique de l´Entreprise” (Kluwer)
Membre de la Section belge de l’ALAI (Association belge du droit d’auteur)
Expertise
Diplômes et titres académiques
- Licencié en Droit (UNamur-UCL)
- D.E.S. en Droit des Technologies de l´Information et de la Communication (DTIC), Unamur
- Docteur en Droit, UNamur (thèse sur "L´interprétation des contrats en droit d´auteur")
- Spécialiste en droits intellectuels et en droit des technologies de l´information et de la communication (séance du Conseil de l´Ordre du Barreau de Namur du 12 janvier 2010)
- administrateur de Lexing - Belgium SCRL, société civile d'avocats à forme commerciale (B.C.E. 0844.516.345)
Publication(s)
Ouvrage(s)
- Alexandre CRUQUENAIRE
, Le contentieux des nouveaux noms de domaine (new gTLDs). La défense des droits de propriété intellectuelle en pratique, Bruxelles, Kluwer, 2015 (165 p.)
08/07/2015 - Alexandre CRUQUENAIRE, Catherine DELFORGE, Isabelle DURANT, Patrick WERY,
Droit des contrats spéciaux, 3ème édition, Waterloo, Kluwer, 2014
06/08/2013 - Alexandre CRUQUENAIRE
, Dusollier, S. (dir.), Le cumul des droits intellectuels, Bruxelles, Larcier, 2009, 225 p.
31/07/2009 - Alexandre CRUQUENAIRE
, L´interprétation des contrats en droit d´auteur, Collection Création Information Communication, n°11 , Bruxelles, Larcier, 2007 (514 p.)
08/08/2007 - Alexandre CRUQUENAIRE
, (coord.), La protection des marques sur Internet, Cahiers du CRID, n°28, Bruxelles, Bruylant, 2007
04/01/2007 - Alexandre CRUQUENAIRE
, Le règlement extrajudiciaire des ligites relatifs aux noms de domaine: analyse de la procédure UDRP, Cahiers du CRID, n° 21, Bruxelles, Bruylant, 2002 (200 pages)
08/08/2002
Article(s)
- Alexandre CASSART, Alexandre CRUQUENAIRE
Arrêt «Nintendo": quelle protection pour les mesures techniques?", J.D.E., 2014, pp. 201-202.
15/05/2014 - Alexandre CRUQUENAIRE
"Outils de référencement et usage de la marque d' un concurrent: le droit de la publicité comparative en ligne de mire", RDTI, 2013, n°53, pp. 73-82
31/12/2013 - Alexandre CRUQUENAIRE
"Projets multipartites et droit d'auteur. Quelques réflexions sur l'interdépendance des contrats", Auteurs & Média, 2013, pp. 429-439
30/12/2013 - Alexandre CASSART, Alexandre CRUQUENAIRE
“De l’innovation technologique à l’évolutivité du contrat de cloud computing”, R.L.D.I., n°98, nov. 2013
28/11/2013 - Alexandre CRUQUENAIRE
"Le sort des droits d'auteur en cas de fin de contrat", in Les obligations contractuelles en pratique. Questions choisies, Limal, Anthemis, 2013, pp.167-177
14/11/2013 - Alexandre CRUQUENAIRE
"L'interprétation la plus favorable au consommateur, principe efficace ou gadget inutile ?", Forum de l'assurance, 2013, pp.137-139
14/10/2013 - Alexandre CRUQUENAIRE, Jean-François HENROTTE
, “La preuve d’une atteinte aux droits de propriété intellectuelle doit-elle être rapportée dans le respect des droits fondamentaux et de la vie privée ?, JLMB, 2013/31, pp. 1617-1620
11/10/2013 - Alexandre CRUQUENAIRE
, « Le dommage indirect dans les contrats informatiques » in Liber Amicorum Noël Simar – Evaluation du dommage, Responsabilité civile et Assurances, Anthemis, 2013, pp. 151-164.
13/06/2013 - Alexandre CRUQUENAIRE
« Les noms de domaine », in Les droits intellectuels, Tiré à part du Répertoire Notarial, 2ème édition, Bruxelles, Larcier, 2013, pp. 276-297 et pp. 775-789
10/04/2013 - Alexandre CRUQUENAIRE, A. de FRANCQUEN
, « Droit des marques et signes distinctifs », Chronique de jurisprudence 2010-2011 (coord. H. Jacquemin et JF. Henrotte), R.D.T.I., 2012, 48-49, pp. 57-68.
20/11/2012 - Alexandre CRUQUENAIRE, Jean-François HENROTTE
« Le contrôle du juge en matière de saisie-description », R.D.T.I., 2012, p. 66-68
20/11/2012 - Alexandre CRUQUENAIRE, Jean-François HENROTTE, Denis PHILIPPE
« Droit des contrats – Responsabilité des acteurs d’internet », in Social media : le droit ou l’anarchie ?, Actes de la journée d’étude de l’Institut des juristes d’entreprise (IJE), 15 novembre 2012, Coll. Le droit des affaires en évolution, n°23, Bruxelles, Bruylant, 2012, pp. 191-235
20/11/2012 - Alexandre CRUQUENAIRE
« La procédure CEPANI en matière de noms de domaine : un outil efficace pour la défense des droits de propriété intellectuelle des entreprises », C.J., 2012, pp. 52-55
20/11/2012 - Alexandre CRUQUENAIRE
« Le nom de domaine, un signe distinctif à part (entière) », J.T., numéro spécial consacré au commerce électronique, 2012, 6500 et 6501, pp. 819-821
20/11/2012 - Alexandre CRUQUENAIRE, Jean-François HENROTTE
, «Le règlement extrajudiciaire des litiges en matière de propriété intellectuelle » in Droits intellectuels : le contentieux (compétence, procédures, sanctions), CUP 02/2012, vol. 132, pp. 65-94
10/02/2012 - Alexandre CRUQUENAIRE
"Google Adwords : la Cour de justice a-t-elle rendu un arrêt de principe ?", R.D.T.I., 2010, pp. 139-150
24/06/2011 - Alexandre CRUQUENAIRE
"Arrêt Internetportal und Marketing : la notion d’enregistrement abusif de noms de domaine précisée par la Cour de Justice", Journal de Droit européen (J.D.E.), 2010, pp. 251-252
24/06/2011 - Alexandre CRUQUENAIRE
"Le sort des droits d’auteur en cas de résiliation du contrat de commande sur pied de l’article 1794 du Code civil", Auteurs & Média, 2010, pp. 508-512
24/06/2011 - Alexandre CRUQUENAIRE
"La cession de droits d’auteur dans le cadre d’un contrat de commande", Auteurs & Média, 2010, pp. 63-67
24/06/2011 - Alexandre CRUQUENAIRE, Jean-François HENROTTE
, Le mécanisme de la licence « libre » et le droit d’auteur, J.L.M.B., 2011, pp. 778-782.
22/04/2011 - Alexandre CRUQUENAIRE, Jean-François HENROTTE
, « La Commission européenne va promouvoir la facturation électronique », Lexgo.
06/01/2011 - Alexandre CRUQUENAIRE
« Les clauses abusives en pratique : quelques réflexions sur l'interprétation des dispositions contractuelles et son incidence sur leur possible qualification en clauses abusives », in Actualités de droit commercial, Limal, Anthemis, 2010, pp. 129-166
20/11/2010 - Alexandre CRUQUENAIRE
« L'interprétation des contrats relatifs au droit d'auteur : l'apport du droit commun sur une question relevant a priori d'un régime de droit spécial », Annales de droit de Louvain, 2009, pp. 409-426
20/11/2009 - Alexandre CRUQUENAIRE
, “Droit des marques et signes distinctifs”, in Chronique de jurisprudence en droit des technologies de l´information, 2002-2008, R.D.T.I., n° 35, 2009, p. 73-80
31/07/2009 - Alexandre CRUQUENAIRE, Jean-François HENROTTE
, "La déontologie de l´avocat et le web 2.0: comment assurer l´interopérabilité", Revue du Droit des Technologies de l´Information, septembre 2008, n° 32, p. 387.
02/09/2008 - Alexandre CRUQUENAIRE
, "Le règlement européen sur la loi applicable aux obligations contractuelles ("Rome I") dans le contexte du commerce électronique", D.A.O.R. 2008, p. 315-325
31/07/2008 - Alexandre CRUQUENAIRE
, "L´incidence du droit commun des obligations sur les règles d´interprétation préférentielle: réflexions à partir de l´exemple des contrats relatifs au droit d´auteur", R.G.D.C. 2008, p. 584-605
31/07/2008 - Alexandre CRUQUENAIRE
, "La titularité du droit sui generis sur une base de données", J.L.M.B., 2008, p. 1741-1747
01/01/2008 - Alexandre CRUQUENAIRE
, Caprasse, O., "Arbitrage et modes alternatifs de règlement des litiges", in Les droits intellectuels, Tiré à part du Répertoire notarial, 2007, pp. 605-620
08/08/2007 - Alexandre CRUQUENAIRE
, "Noms de domaine", in Les droits intellectuels, Tiré à part du Répertoire notarial, 2007, pp. 234-254
08/08/2007 - Alexandre CRUQUENAIRE
, "La possible incidence de l´objet du contrat sur le sort des droits d´auteur: l´exemple du contrat de création de site web", R.D.T.I., 2007, pp. 382-387
10/01/2007 - Alexandre CRUQUENAIRE
, De Patoul, F., "Le développement des modes alternatifs de règlement des litiges de consommation: quelques réflexions inspirées par l´expérience ECODIR", in http://www.lex-electronica.org , volume 8, issue 1
08/08/2006 - Alexandre CRUQUENAIRE
, "L´usage déloyal des outils de référence de l´internet : atteinte à la marque et publicité trompeuse", I.R.D.I., 2006, pp. 405-406
10/01/2006 - Alexandre CRUQUENAIRE
, "L´utilisation d´un signe sur l´internet constitue-t-elle un usage de la marque sur le territoire du Benelux?", observations sous Bruxelles, 9eme ch., 2 déc. 2004, in Journal des Tribunaux, 2005, pp. 340-341
08/08/2005 - Alexandre CRUQUENAIRE
, "Présomption de titularité et règles régissant les contrats conclus par l´auteur", Auteurs & Média, 2005, pp. 197-204
04/01/2005 - Alexandre CRUQUENAIRE
, "La loi du 26 juin 2003 relative à l´enregistrement abusif des noms de domaine. et la montagne accoucha d´une souris …", in Journal des Tribunaux, 2004, pp. 545-552
08/08/2004 - Alexandre CRUQUENAIRE
, “The transposition of the e-commerce directive: some critical comments”, in Direito da Sociedade da Informaçao, volume 5, Coimbra Editora, 2004, pp. 97-113
08/08/2004 - Alexandre CRUQUENAIRE
, "Droit des signes distinctifs (marques, nom commercial)", in Droit de l´informatique et des technologies de l´information: chronique de jurisprudence (1995-2001); collection Les Dossiers du J.T., volume 41, Bruxelles, Larcier, 2003, pp. 71-90
08/08/2003 - Alexandre CRUQUENAIRE
, et Herveg, J., "La responsabilité des intermédiaires de l´Internet et les procédures en référé ou comme en référé", note sous Liège (1e ch.), 28 nov. 2001, in Journal des Tribunaux, 2002, pp. 308-311
08/08/2002 - Alexandre CRUQUENAIRE
, Dusollier, S., De Patoul, F. et Bodson, L., "La transposition de la directive sur le droit d´auteur dans la société de l´information: le législateur belge à la croisée des chemins", in Intellectuele Rechten – Droits Intellectuels, 2002, pp. 46-63
08/08/2002 - Alexandre CRUQUENAIRE
, "Le choix de mots clés dans les métatags d´un site web: les tribunaux invitent à la prudence" (note sous Kh. Brussel (voorz.), 4 février 2002), in Revue Ubiquité. Droit des technologies de l´information, 2002, pp. 91-94
08/08/2002 - Alexandre CRUQUENAIRE
, "Les règles d´attribution des noms de domaine et le droit de la concurrence", note sous Prés. Com. Bruxelles (cessation), 8 novembre 2000, in Journal des Tribunaux,2001, pp. 507-511
08/08/2001 - Alexandre CRUQUENAIRE
, "Le sort des droits d´auteur afférents aux créations réalisées durant l´exécution du contrat de travail", in Journal des Tribunaux du Travail, issue 787, 2001, pp. 41-45
08/08/2001 - Alexandre CRUQUENAIRE
, "L´identification sur Internet et les noms de domaine: quand l´unicité suscite la multiplicité", in Journal des Tribunaux, 2001, pp. 146-154
08/08/2001 - Alexandre CRUQUENAIRE
, “Electronic Agents as Search Engines: copyright related aspects”, in International Journal of Law and Information Technology, volume 9, 2001, pp. 327-343
08/08/2001 - Alexandre CRUQUENAIRE
, et Lazaro, C., "La loi applicable aux contrats conclus via Internet. Entre les eaux troubles de la convention de Rome et les eaux agitées de la directive sur le commerce électronique", in Le commerce électronique: un nouveau mode de contracter?, Actes du colloque organisé par la Conférence Libre du Jeune Barreau de Liège et l´Unité de droit privé de l´Université de Liège le 19 avril 2001, Editions du Jeune Barreau de Liège, 2001, pp. 259-300
08/08/2001 - Alexandre CRUQUENAIRE
, "La clause de marché intérieur: clef de voûte de la directive sur le commerce électronique", in Le commerce électronique européen sur les rails? analyse et propositions de mise en oeuvre de la directive sur le commerce électronique, Cahiers du CRID, n°19, Bruxelles, Bruylant, 2001, pp. 41-94
08/08/2001 - Alexandre CRUQUENAIRE, B. VAN ASBROECK
, “Belgium” (section belge de l´ouvrage collectif), in Privacy, Publicity and personality: International Laws, Londres, Butterworths, 2001, pp. 47-63
08/08/2001 - Alexandre CRUQUENAIRE
, Derclaye, E., "Quelques considérations sur les modalités d´intervention en justice des sociétés de gestion collective, sur la portée de certaines exceptions au droit d´auteur, et sur l´évaluation du préjudice résultant d´une atteinte au droit d´auteur": note sous Bruxelles, 23 mars 2001, in Auteurs & Média, 2001, pp. 378-385
23/03/2001 - Alexandre CRUQUENAIRE
, "Quelques réflexions suscitées par les projets de lois belges relatifs à l´enregistrement abusif des noms de domaine", in Ubiquité, 2000, pp. 149-156
08/08/2000 - Alexandre CRUQUENAIRE
, "La loi applicable au droit d´auteur: état de la question et perspectives", in Auteurs & Média, 2000, pp. 210-227
08/08/2000 - Alexandre CRUQUENAIRE
, "Réforme du Domain Name System: les perspectives belges dans le contexte international", in Ubiquité, 1999, pp. 103-109
08/08/1999 - Alexandre CRUQUENAIRE
, "Internet et signes distinctifs: quelques enseignements de la jurisprudence récente", note sous Bruxelles, 8ème ch., 1er avril 1998, in Droit de l´Informatique et des Télécoms – Computer & Telecom Law Review, 1999, pp. 75-82
08/08/1999 - Alexandre CRUQUENAIRE
, "Internet: la problématique des noms de domaine", in Revue de droit intellectuel. L´ingénieur-Conseil, 1997, pp. 222-236
08/08/1997 - Alexandre CRUQUENAIRE
, "Diffusion électronique sur Internet et droit d´auteur", note sous Prés. Civ. Bruxelles (cessation), 16 octobre 1996 (aff. Central Station), in Droit de l´Informatique et des Télécoms = Computer & Telecom Law Review, 1997, pp. 41-43
08/08/1997
Conférence(s)
- Alexandre CRUQUENAIRE, Elodie LECROART
"La publicité en ligne, quel(s) cadre(s) juridique(s) ?", exposé dans le cadre de la conférence "Actualités en droit du commerce électronique", organisée par le CRIDS, Fondation Universitaire, Bruxelles, 4 décembre 2015
04/12/2015 - Alexandre CRUQUENAIRE
«Concilier l’innovation ouverte et la propriété intellectuelle et industrielle – les modèles d’accord d’exploitation », animation d'une table ronde dans le cadre de la journée d'étude organisée par le BEP et le TRAKK sur le thème "Open innovation et propriété intellectuelle", Namur, TRAKK, 12 mai 2015
12/05/2015 - Alexandre CRUQUENAIRE
"Le sort des droits d'auteur en cas de fin de contrat", exposé lors du colloque organisé à l'ULB le 28 novembre 2013, sur le thème "Les obligations contractuelles en pratique. Questions choisies"
28/11/2013 - Fanny COTON, Alexandre CRUQUENAIRE
, Comment choisir et protéger efficacement ma marque, notamment sur Internet ?, earLEgal, Liège, 22 novembre 2013 [Vidéo]
22/11/2013 - Alexandre CRUQUENAIRE
"L’exécution des contrats IT: difficultés, solutions et bonnes pratiques contractuelles", exposé dans le cadre de la conférence organisée par le CRIDS sur le thème de "L'acquisition et la gestion contractuelle de l'infrastructure IT", Bruxelles, Fondation universitaire, 18 octobre 2013
18/10/2013 - Alexandre CASSART, Alexandre CRUQUENAIRE
"De l’innovation technologique à l’évolutivité du contrat de cloud computing", exposé à l'occasion d'une journée d'étude sur le thème "Contrat et Cloud computing" organisée par le l'équipe Demogue du CRDP (CRDP-Demogue), Université de Lille 2, Lille, 21 juin 2013 [podcast]
21/06/2013 - Alexandre CRUQUENAIRE
"Les marques et la publicité", exposé à l'occasion de la conférence organisée par le Département juridique de la Fédération des Entreprises de Belgique (Midis de la Propriété Intellectuelle), le 24 avril 2013
24/04/2013 - Alexandre CRUQUENAIRE
, « Droit des marques et signes distinctifs », Chronique de jurisprudence 2010-2011, JURITIC, Namur, 25 janvier 2013.
25/01/2013 - Alexandre CRUQUENAIRE
« Les contrats d’exploitation / exploitation contracts », présidence d’un atelier lors de l’International Summer Seminar organisé par le Centre de recherche en droit de l’immatériel (CERDI) des Universités de Panthéon-Sorbonne et Paris-Sud sur le thème Copyright in motion, Paris, 9-13 juillet 2012
20/11/2012 - Alexandre CRUQUENAIRE
« La responsabilité des annonceurs au regard du droit des pratiques commerciales », exposé dans le cadre de la conférence L’activité des entreprises sur Internet : la question des marques et des noms de domaine, organisée par le CRIDS, Bruxelles, 25 mai 2012
25/05/2012 - Alexandre CRUQUENAIRE
« Le règlement extrajudiciaire des litiges en matière de propriété intellectuelle » in Droits intellectuels : le contentieux (compétence, procédures, sanctions), CUP, Liège et Charleroi, 10 février 2012
10/02/2012 - Alexandre CRUQUENAIRE
«La cession fiduciaire de droits d’auteur : notion et incidence sur l’action en justice des sociétés de gestion collective », exposé lors de la journée d’étude de l’association belge du droit d’auteur, Bruxelles, novembre 2010
01/11/2010 - Alexandre CRUQUENAIRE
« Quelques réflexions sur les ensembles contractuels dans les projets informatiques », exposé lors de la conférence Contrats informatiques : questions choisies, organisée par le CRIDS, Bruxelles, 7 mai 2010
07/05/2010 - Alexandre CRUQUENAIRE
« Les clauses abusives en pratique : qualification, interprétation et sanction », Recyclage en droit, Mons-Bruxelles, FUCAM-FUSL, 22 avril et 6 mai 2010
22/04/2010 - Alexandre CRUQUENAIRE
« Le droit des marques et les technologies de l’information », formation organisée par le SPF Justice à destination de hauts magistrats algériens, Namur, 10 octobre 2007
10/10/2007 - Alexandre CRUQUENAIRE
, "Le droit des marques et les nouvelles technologies", animation d´un séminaire dans le cadre d´un cycle d´une semaine organisé par le Centre de Recherches Informatique et Droit à l´attention de hauts magistrats algériens en visite au SPF Justice, le 10 octobre 2007, à Namur
10/10/2007 - Alexandre CRUQUENAIRE
« Vente de mots clés et droit des marques : analyse en droit européen », Exposé dans le cadre de la conférence organisée par le Centre de Propriété intellectuelle des FUSL, le CRID et la Chaire Arcelor (UCL), sur le thème Google et les nouveaux services en ligne : impact sur l’économie du contenu et questions de propriété intellectuelle, Bruxelles, 28 septembre 2007
28/09/2007 - Alexandre CRUQUENAIRE
Exposé lors de la conférence organisée par les FUNDP, FUSL et l’UCL sur le thème "Google et les nouveaux services en ligne : impact sur l’économie du contenu et questions de propriété intellectuelle", Bruxelles, 28 sept. 2007
28/09/2007 - Alexandre CRUQUENAIRE
« La mutualisation informatique et la propriété intellectuelle », Exposé dans le cadre de la conférence organisée par la Chaire Arcelor (UCL), sur le thème La propriété intellectuelle dans le secteur public, Bruxelles, Maison des Parlementaires, 7 juin 2007
07/06/2007 - Alexandre CRUQUENAIRE
« Le droit des marques et Internet », formation organisée par l’IFA à destination des juristes des Services publics fédéraux (SPF), Bruxelles, 15 avril 2007
15/04/2007 - Alexandre CRUQUENAIRE
« Les contrats informatiques », formation organisée par l’IFA à destination des juristes des Services publics fédéraux (SPF), Bruxelles, 15 avril 2007
15/04/2007 - Alexandre CRUQUENAIRE
, "La procédure UDRP : bilan et perspectives", intervention lors de la conférence organisée par l´Association Benelux des Marques et Modèles (BMM), le 30 mars 2006, sur le thème 10 ans de cyberespace, Bergen-op-Zoom (NL)
30/03/2006 - Alexandre CRUQUENAIRE
organisation et coordination scientifique d´une conférence sur La protection des marques sur Internet, dans le cadre des formations organisées par le Centre de Recherches Informatique et Droit à l´attention des professionnels, le 22 avril 2005 (actes publiés en 2007)
22/04/2005 - Alexandre CRUQUENAIRE
, "The transposition of the e-commerce directive: some critical comments", cours dispensé dans le cadre du programme d´études post-universitaires Droit de la société de l´information, organisé par la Faculté de Droit de l´Université de Lisbonne et l´Association portugaise de droit intellectuel (APDI), le 5 février 2003, Lisbonne (PT)
05/02/2003 - Alexandre CRUQUENAIRE
, "How Do Online Dispute Resolution Systems work : the ECODIR case", exposé lors du congrès annuel de l´International Federation of Computer Law Associations (IFCLA), 6-7 juin 2002, à Berlin (D)
06/06/2002 - Alexandre CRUQUENAIRE
, "Droit de la propriété intellectuelle : introduction et applications en matière de nouvelles technologies", cours de 3 heures dispensé dans le cadre du diplôme de troisième cycle Information et innovation, organisé par le Centre Henri Tudor et les FUNDP, Luxembourg, décembre 2000 et octobre 2001
01/10/2001 - Alexandre CRUQUENAIRE
et Christophe Lazaro, "La loi applicable aux contrats conclus via Internet. Entre les eaux troubles de la convention de Rome et les eaux agitées de la directive sur le commerce électronique", intervention lors du colloque organisé par la Conférence Libre du Jeune Barreau de Liège et l´Unité de droit privé de l´Université de Liège, le 19 avril 2001, sur le thème Le commerce électronique: un nouveau mode de contracter?
19/04/2001 - Alexandre CRUQUENAIRE
, "Les contrats informatiques", modules de formation de 2 jours dispensés aux chefs de projets d´une société multinationale de consultance en informatique, Ittre, novembre-décembre 2000
01/12/2000 - Alexandre CRUQUENAIRE
, Les nouveaux modes de résolution des litiges en matière de noms de domaine, animation d´un séminaire d´une demi-journée à destination de professionnels (dans le cadre des formations continuées JuriTIC), le 17 novembre 2000, à Namur
17/11/2000 - Alexandre CRUQUENAIRE
, "Copyright related aspects of Electronic Agents", contribution au forum Legal aspects of Electronic Agents, organisé par l´Université d´Oslo dans le cadre du projet de recherche ECLIP II, le 18 septembre 2000, à Oslo (NO)
18/09/2000 - Alexandre CRUQUENAIRE
, “Cybersquatting: case law and new bills”, exposé lors du workshop organisée par l´Université de Munster dans le cadre du projet de recherche ECLIP II, le 1er septembre 2000, sur le thème Domain names and related problems, à Munster (D)
01/09/2000 - Alexandre CRUQUENAIRE
, “Determination of the applicable law to copyright”, exposé lors de la journée d´étude organisée par la section “propriété intellectuelle” de l´association internationale d´avocats Eurojuris, le 17 mars 2000, à Namur
17/03/2000 - Alexandre CRUQUENAIRE
, "Le contrat de création d´un site web", intervention lors du séminaire organisé par le Centre de Recherches Informatique et Droit, le 9 décembre 1999, sur le thème Les contrats d´accès aux réseaux et aux services en ligne
09/12/1999
Publication(s)
- Alexandre CRUQUENAIRE, Jean-François HENROTTE
, “La preuve d’une atteinte aux droits de propriété intellectuelle doit-elle être rapportée dans le respect des droits fondamentaux et de la vie privée ?, JLMB, 2013/31, pp. 1617-1620
11/10/2013 - Alexandre CRUQUENAIRE, B. VAN ASBROECK
, “Belgium” (section belge de l´ouvrage collectif), in Privacy, Publicity and personality: International Laws, Londres, Butterworths, 2001, pp. 47-63
08/08/2001
- Alexandre CRUQUENAIRE, Elodie LECROART
"La publicité en ligne, quel(s) cadre(s) juridique(s) ?", exposé dans le cadre de la conférence "Actualités en droit du commerce électronique", organisée par le CRIDS, Fondation Universitaire, Bruxelles, 4 décembre 2015
04/12/2015 - Alexandre CRUQUENAIRE
«Concilier l’innovation ouverte et la propriété intellectuelle et industrielle – les modèles d’accord d’exploitation », animation d'une table ronde dans le cadre de la journée d'étude organisée par le BEP et le TRAKK sur le thème "Open innovation et propriété intellectuelle", Namur, TRAKK, 12 mai 2015
12/05/2015 - Alexandre CRUQUENAIRE
"Le sort des droits d'auteur en cas de fin de contrat", exposé lors du colloque organisé à l'ULB le 28 novembre 2013, sur le thème "Les obligations contractuelles en pratique. Questions choisies"
28/11/2013 -
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